Éditeur et responsable de la publication
Le site www.ouestamericain.com » est édité à titre personnel par un particulier.
Responsable du site : Ludivine Brun.
Hébergement :
Société : OVH
Adresse web : www.ovh.com
Adresse Postale : 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France
Téléphone : 0899 701 761
Adresse électronique (E-Mail) : support@ovh.com
Conditions de modération
Les commentaires, rétroliens, messages du blog et du forum WordPress Francophone sont modérés à posteriori. Le non respect de l’une des règles suivantes entraîne la suppression du commentaire, du trackback et du message concerné :
Commentaires diffamatoires, racistes, pornographiques, pédophiles, incitant à délit, crimes ou suicides ;
Commentaires reproduisant une correspondance privée sans l’accord des personnes concernées ;
Commentaires agressifs ou vulgaires ;
Commentaires atteignant le Point Godwin, c’est à dire pratiquant l’amalgame avec des thèmes polémiques sans rapport avec la discussion en court ;
Commentaires visant uniquement à mettre en ligne un lien vers un site extérieur (spam de commentaires ou de trackback) ;
En cas de messages à problème, nous nous engageons à le supprimer, après consultation, sous 5 jours ouvrés.
Les commentaires et messages publiés engagent uniquement la responsabilité de leurs auteurs respectifs.
Droits de Propriété et Droits d’Auteur
Le Code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5, (2° et 3°a), d’une part, que les “copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective” et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, ” toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite” (article L. 122-4).
Cette représentation ou reproduction, par quelques procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Tous les droits de propriété et droits d’auteurs relatifs au site concernent de manière non limitative, toute image, photographie, animation, musique, tout élément vidéo ou sonore, toute mini-application et tout texte intégrés au site. Tout contrevenant sera soumis à des poursuites judiciaires, conformément aux droits internationaux de la propriété intellectuelle.